Marque expirée - Marque en non vigueur

FACEN
SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1413685
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2016
FACEN de SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST

Présentation de la marque FACEN

Déposée le 21 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST domicilié(e) 110 avenue de Flandre,59290 WASQUEHAL (dossier no 2307546) - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 453 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2307546) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACEN est expirée depuis le 21 février 2016.

SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST a également déposé les autres marques suivantes : LE FUTUR SIMPLE , FACEN DISTRIBUTEUR DE MATERIEL ELECTRIQUE LE FUTUR SIMPLE


SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST Société par actions Simplifiée - 110 avenue de Flandre,59290 WASQUEHAL (dossier no 2307546) - 59290 - France - SIREN 419453543


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2307546) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 9 février 2006 n°2307546 - Publication au BOPI 2006-02-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation n°2062628 - Publication au BOPI 1998-46

Inscription le 20 décembre 2005 - Gage constitué n°424699 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440229 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 20 décembre 2007 - Gage radié n°465964 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 12 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410518 - Publication au BOPI 2005-04-12

Machines à laver et essoreuses électriques, cafetières électriques, gaufriers et fers à repasser électriques, appareils d'éclairage électriques, lampes et tubes d'éclairage électrique, fils et câbles électriques, courroies de transmission et d'accouplement, appareils radiophoniques et de télévision ainsi que leurs accessoires, rôtissoires électriques, appareils de chauffage et de ventilation électriques, réfrigérateurs et sonneries électriques, appareils électriques de commutation et de mesure, canalisations électriques, générateurs électriques, matériel et pièces d'isolement électriques, instruments et appareils chirurgicaux et médicaux électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.